Numérisation des revues fédérales en partenariat avec la BNF

Les fascicules numérisés en mode image et en mode texte par la BnF seront rendus accessibles sur Internet, de façon libre et gratuite, par le biais des sites dont la BnF assure la responsabilité, et notamment Gallica.

Il est en conséquence demandé aux auteurs ayant collaboré à ce titre, ou à leurs ayants droit, de bien vouloir se faire connaître en cas d’opposition à ce projet.

A l’issue d’un délai de 6 mois, prenant effet à compter de la date de publication du présent encart sur le site internet officiel de la FFBaD, et sauf avis contraire des auteurs ou de leurs ayants-droit, la Bibliothèque nationale de France procèdera à la mise en ligne des volumes numérisés.

Il est cependant précisé qu’après cette mise en ligne, la Bibliothèque nationale de France s’engage à retirer tout article ou illustration en cas de réclamation de son auteur ou des ayants-droit de ce dernier.