Boîte à outils dirigeants Calendrier administratif

Ce schéma vous donne les grandes lignes des étapes administratives qu'une structure peut rencontrer. Il ne remplace pas les informations transmises dans le cadre de chacun des dispositifs.

Retrouvez ci-dessous chaque étape en détail.

Légende :
- N-1 : saison précédente
- N : saison en cours
- N+1 : saison à venir

Licences

- Tarifs des cotisations à renseigner sur Poona pour le renouvellement des adhésions : mai de la saison N
- Préadhésions en ligne saison N+1 : du 1^er juin au 31 juillet pour les licenciés de la saison N
- Prise de licence N+1 : à partir du 1^er août de la saison N, validité du 1^er septembre au 31 août N+1
- Licence estivale N : à partir du 1^er mai, validité du 1^er mai au 31 août

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Affiliation des clubs

- Ré-affiliation d’un club saison N+1 : à compter du 1^er août de la saison N (validité au 1^er septembre N+1)
- Affiliation d’un nouveau club saison N : à compter du 1^er septembre

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Honorabilité

Déclaration dans Poona de l’ensemble des dirigeants et éducateurs (salariés comme bénévoles)
Dès l’affiliation ou la ré-affiliation et tout au long de la saison

Mutation

Du 1^er mai au 31 mai saison N pour une validité sur N+1

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Labellisation EFB

Du 1^er mai au 30 juin saison N pour une validité sur N+1 

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ANS-PSF

- Période de dépôt des dossiers de demande de subvention sur Le Compte Asso : de début mars à début avril (sous réserve de l’ANS)
- Dépôt des comptes-rendus financiers définitifs (CRF) des actions financées en N-1 sur Le Compte Asso : 30 juin de le l’année N au plus tard
- Message automatique d’accord ou de refus de subvention sur Le Compte Asso : début juillet
- Pré-notification des attributions de subvention aux clubs et aux comités par les ligues : courant juillet
- Paiement des subventions par l’ANS : septembre

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Assemblées Générales

- Assemblée générale ordinaire fédérale : avril
- Les assemblées générales ordinaires annuelles des ligues doivent se tenir après l’AGO fédérale à partir de mai, puis les assemblées générales ordinaires annuelles des comités doivent se tenir après l’AGO de la ligue concernée.
- Assemblée générale élective fédérale (tous les 4 ans) : décembre

Mérites fédéraux

- Création des demandes par les clubs, comités et ligues : septembre-février
- Sélection par les comités des dossiers des clubs pour validation : début mars
- Transmission par les comités des dossiers clubs et comités aux ligues pour validation : mi-mars
- Transmission par les ligues des dossiers clubs, comités et ligues à la fédération pour validation : fin mars
- Etude par la fédération des dossiers pour validation finale : avril

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COSMOS

De janvier à avril pour une validité sur l’année civile