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30/03/2020
Lancement au 1er avril de la campagne ANS 2020
Voici les informations que vous devez retenir concernant la campagne 2020 relative à la déclinaison du projet sportif fédéral de la FFBaD, dans le cadre défini par l’Agence nationale du Sport (ANS).
Dépôt de votre dossier

Le dossier de demande de subvention se fera via la plateforme Le Compte Asso.
Le code subvention de votre région devra impérativement être saisi (cf. annexe de la note de cadrage).
La date limite de dépôt des dossiers est fixée au lundi 04 mai – 10h00.

Un seul dossier devra être déposé par structure, quel que soit le nombre d’actions proposées.
Le nombre d’actions sera limité à : 6 pour les ligues, 4 pour les comités, 3 pour les clubs.

Pour que votre dossier soit éligible, vous devrez :
  • Renseigner votre numéro d’affiliation FFBaD,
  • Joindre l’ensemble des pièces obligatoires,
  • Fournir les comptes-rendus des actions financées, pour les bénéficiaires d’une subvention en 2019.

 

Attention : le seuil de subvention de 1 000€ s’applique uniquement aux ZRR (cf. note de cadrage p. 2) et pas aux QPV.

Accompagnement

Les référents de votre comité/ligue (cf. contacts sur Le Compte Asso) et le CTN de votre territoire seront vos premiers interlocuteurs pour vous accompagner dans le montage du dossier de subvention.
La fédération sera en soutien des référents et pourra être contactée à partir de l’outil support du site Internet (rubrique d’aide Vie du club / ANS).

Instruction

La fédération vérifiera la recevabilité des dossiers et les évaluera. L’avis du territoire sera sollicité.
La cellule fédérale validera les attributions et les proposera à l’ANS au 30 juin.
La fédération vous informera, courant juillet, des attributions dans l’attente des notifications officielles par l’ANS.

Documents utiles


 
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